Les intempéries pendant le chantier

DÉFINITION

Au sens de la loi, « sont considérées comme intempéries, les conditions atmosphériques et les inondations lorsqu'elles rendent dangereux ou impossible l'accomplissement du travail eu égard soit à la santé ou à la sécurité des salariés, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir ».

Autrement dit, il existe deux types d’intempéries :

- Celles qui vont empêcher les artisans de travailler au risque de mettre en péril leur intégrité physique.

C’est valable par exemple pour les périodes de grand froid. Si vous vous êtes déjà tapé sur les doigts avec un marteau, vous comprendrez que c’est compliqué de travailler quand on ne sent plus ses doigts et que l’on risque de se taper dessus à tout moment.

- Celles qui empêchent de travailler à cause de conditions non adaptées aux matériaux ou aux méthodes de pose qui sont couramment employées. 

Par exemple, il faut savoir qu’en dessous d’une certaine température, les normes stipulent qu’il est déconseillé (voire interdit) de projeter de l’enduit de façade.

QUELQUES EXEMPLES

Nous avons répertorié quelques critères de prise en compte des intempéries. Toutefois, ces critères sont donnés à titre indicatif et ne constituent donc pas une norme. De manière générale, les intempéries des dimanches et jours fériés ne sont pas incluses. Le plafond journalier de chaque type d’intempérie est de 8 heures (4h par demi-journée).

- Précipitations : Sont décomptées les précipitations ayant une durée d’au moins 1h et une hauteur de 1 mm pour chaque demi-journée de 5h.

- Vent : Le vent est considéré comme intempérie lorsque sa vitesse maximale est supérieure à 60 km/heure.

- Gel : Il s’agit de la température de l’air sous abri. Sont décomptés en totalité les jours où la température est égale ou inférieure à -2°C. Peuvent également être décomptés les jours où la température est inférieure à +3°C mais supérieure à -2°C afin de répondre aux contraintes de certains types de travaux.

Attention toutefois, ces critères n’ont pas de valeur juridique. Si les parties se sont mises d’accord au préalable, ils peuvent avoir simplement une valeur contractuelle. Sinon, ils servent de base afin de justifier les périodes durant lesquelles l’accomplissement des travaux a été perturbé, retardant l’avancement du chantier.

QUI DÉCIDE ?

Les périodes d'arrêt causées par des intempéries peuvent varier selon la nature des professions. Elles sont déterminées par le directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle après avis d'une commission composée d’employeurs, de salariés, du directeur départemental de l'équipement de l'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts du service ordinaire.

Quoi qu’il en soit, c’est votre constructeur qui vous indiquera si des jours d’intempéries ont été retenus sur votre chantier.

À RETENIR

- Il y a deux types d’intempéries dans le bâtiment : celles qui empêchent à un artisan de travailler et celles qui sont déconseillées pour la mise en œuvre de certains matériaux. 

- Les intempéries peuvent (dans certains cas) retarder l’avancement des travaux.